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Le sport : aspects réglementaires

Contexte :

Le sport est devenu un vecteur d’intégration important, son rôle social est évident. Cependant, trop peu d'acteurs du domaine sportif connaissent les limites qui peuvent exister entre la collectivité et les associations ou les manifestations sportives ainsi que les règles de sécurité.

Durée :

2 journées.

Public :

Agents toutes collectivités et EPCI. Services des sports. Agents Administrations.

Objectifs :

• Maîtriser le cadre juridique des relations entre collectivité territoriale et association sportive.

• Organiser une manifestation sur son territoire mode d’emploi.


Contenu

Une journée avec un juriste pour connaître le cadre juridique des associations sportives. Les règles financières. Le jeu des responsabilités. Une journée avec un spécialiste de l’évènementiel : présentation des avantages et inconvénients pour la collectivité. Modalités pratiques. Partenariats.